France ? Analyseurs ? Fourniture et maintenance d'analyseurs d'air ambiant.
description Objet du marché
téléphone du contact balisé:+33 174220683
raison sociale du moa balisée:Aéroports de Paris
type de procédure balisée:Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
type de procedure:Marché négocié
code postal du moa balisé:93290
ligne d'adresse du moa:1 rue de France
libellé du contact balisé:DHASG
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/794023-2026/pdfs
caractéristiques principales:La présente consultation a pour objet l'attribution d'accords cadres portants sur la fourniture et la maintenance des analyseurs d'air ambiant pour le compte d'Aéroports de Paris.
- Lot 1 : Fourniture et maintenance d'analyseurs de particules
- Lot 2 : Fourniture et maintenance d'analyseurs de gaz
- Lot 3 : Fourniture et maintenance d'analyseur automatique pour le comptage et la distribution granulométrique des nanoparticules dans l'air ambiant
siret du moa balisé:552016628
libellé du lieu d'exécution balisé:Tremblay en France, Orly, Le Bourget
durée du marché balisée:96 Mois
qualifications professionnelles:CPV: 90731100 - Gestion de la qualité de l'air, 38434000 - Analyseurs
pays du moa balisée:FRA
ville du moa balisée:Tremblay-en-France
objet du marché:France - Analyseurs - Fourniture et maintenance d'analyseurs d'air ambiant
texte du lot:Lot 3 : Fourniture et maintenance d'analyseur automatique pour le comptage et la distribution granulométrique des nanoparticules dans l'air ambiant - La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord cadre ayant pour objet la fourniture et la maintenance d'analyseur automatique pour le comptage et la distribution granulométrique des nanoparticules dans l'air ambiant : CPV: 90731100 38434000
texte du lot:Lot 2 : Fourniture et maintenance d'analyseurs de gaz - La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord cadre ayant pour objet la fourniture et la maintenance d'analyseur de gaz - CPV: 90731100 38434000
texte du lot:Lot 1 : Fourniture et maintenance d'analyseurs de particules - La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord cadre ayant pour objet la fourniture et la maintenance d'analyseur de particules : CPV: 90731100 38434000
Référence Marché:SPA023713
*********************************************************See the notice on TED website
794023-2026 - Mise en concurrence
794023-2026.
794023-2026 - Mise en concurrence
France - Analyseurs - Fourniture et maintenance d'analyseurs d'air ambiant
OJ S 222/2026 16/11/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Aéroports de Paris
Adresse électronique: [email protected]
Activité de l'entité adjudicatrice: Activités aéroportuaires
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Fourniture et maintenance d'analyseurs d'air ambiant
Description: La présente consultation a pour objet l'attribution d'accords cadres portants sur la fourniture et la maintenance des analyseurs d'air ambiant pour le compte d'Aéroports de Paris : Lot 1 : Fourniture et maintenance d'analyseurs de particules - Lot 2 : Fourniture et maintenance d'analyseurs de gaz - Lot 3 : Fourniture et maintenance d'analyseur automatique pour le comptage et la distribution granulométrique des nanoparticules dans l'air ambiant
Identifiant de la procédure: 6bf041a7-1b8d-4439-ba92-97a4e38acf3c
Identifiant interne: SPA023713.
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Attention à ce stade, seul un dossier de candidature est attendu. La consultation s'exerce en deux phases : - Une première phase dite "d'appel à candidature" qui vise à la sélection des candidats. A ce stade les candidats ne doivent pas remettre d'offre mais doivent fournir les documents précisés dans le présent avis JOUE. Les documents adjoints à ce stade de publication de l'avis d'appel à concurrence ne constituent pas le DCE final et sont susceptibles d'évoluer ou d'être précisés au DCE final qui sera remis aux candidats autorisés à soumissionner lors de la phase d'appel d'offres. Les candidatures devront être déposées sur le site https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr La séance d'ouverture des candidatures n'est pas publique. Sur le site https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr, les candidats peuvent également consulter le mode opératoire accessible depuis la page d'accueil. En cas de problème lié à l'utilisation du portail achats vous pouvez contacter le support téléphonique au +33149754321 (0,34 EUR/min) : Une deuxième phase dite "d'appel d'offres" au cours de laquelle les candidats retenus à l'issue de la précédente phase seront invités à soumettre une offre sur la base du dossier de consultation. Ainsi, après la clôture de la phase candidature Aéroports de Paris invitera, par courrier électronique (émis par courriel du nom de domaine :@adp.fr.), les candidats retenus à présenter une offre et à venir télécharger gratuitement, sur leur espace personnel accessible depuis le portail achats https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr (page d'accueil + cadre mes consultations), les pièces listées au règlement de la consultation. Les négociations pourront être organisées en phases successives et n'être poursuivies qu'avec le ou les candidats ayant présenté la ou les offres les plus intéressantes.
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434000 Analyseurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 90731100 Gestion de la qualité de l'air
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Aéroports de Paris-Charles de Gaulle
Ville: Tremblay en France
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Aéroports de Paris-Orly
Ville: Orly
Code postal: 94396.
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Aéroports de Paris-Le Bourget
Ville: Le Bourget
Code postal: 93350
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Lot 1 : Fourniture et maintenance d'analyseurs de particules
Description: La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord cadre ayant pour objet la fourniture et la maintenance d'analyseur de particules.
Identifiant interne: SPA023713L01.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434000 Analyseurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 90731100 Gestion de la qualité de l'air
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux (2) ans ferme et est reconductible tacitement six (6) fois pour des périodes d'un (1) an chacune.
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Aéroport de Paris-Charles de Gaulle
Ville: Tremblay en France
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Aéroport de Paris-Orly
Ville: Orly
Code postal: 94396.
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Aéroport de Paris-Le Bourget
Ville: Le Bourget
Code postal: 93350
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 17/12/2026.
Durée: 96 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 6.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 140 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour un montant maximum de 1 140 000 Euros HT. Ce montant ne constitue pas un engagement de commande de la part d'Aéroports de Paris. La valeur maximale de l'accord-cadre tient compte des aléas d'exploitation inhérents à l'activité d'un aéroport pendant la durée du marché (notamment ceux résultant de facteurs externes : politique des transporteurs aériens, décisions des pouvoirs publics, aménagements d'organisation interne ou tous aléas). Il est précisé que le montant non consommé, soit celui correspondant à l'écart entre le montant maximum précité et le montant consommé, ne donne pas droit à paiement et qu'à ce titre aucune demande ou réclamation du Titulaire n'est recevable par Aéroports de Paris.
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Le candidat devra soumettre un document de présentation succinct justifiant d'une inscription à un registre professionnel ou au registre du commerce : - la Fiche de Renseignement des Entreprises (FRE) renseignée (à remplir par le candidat via un formulaire de saisie en ligne directement accessible dans son compte) ; - un K-bis de moins de 3 mois (ou équivalent) ; - L'engagement par lequel le candidat certifie qu'il n'entre pas dans l'un des cas visés par le Règlement (UE) 2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, en particulier les dispositions du 1) de l'article 5 duodecies dudit règlement ; l'engagement par lequel le candidat certifie qu'il respecte les régimes d'interdiction d'importation de produits en provenance de Russie ou de Biélorussie en vertu des règlements (UE) 833/2014 du 31 juillet 2014 et le règlement (UE) 765/2006 du Conseil du 18 mai 2006.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description du critère de sélection: Chiffre d'affaires des 3 dernières années dans le domaine d'activité concerné et tout autre document permettant d'analyser les capacités économiques et financières des candidats. Le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel supérieur à 150 000 Euros .
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Mesures pour garantir la qualité
Description du critère de sélection: - Description des moyens matériels et humains nécessaires à l'exécution du marché - Références de même nature que l'objet du marché (les références ne sont pas un critère d'élimination des candidats) - Conformité aux spécifications réglementaires et normatives
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 1.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 10/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Toutes les conditions particulières sont décrites dans le dossier de consultation.
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Dans le cadre d'un groupement, le mandataire sera obligatoirement solidaire.
Arrangement financier: Les sommes dues en exécution du marché seront payées par virement bancaire dans un délai global de 60 jours. Le financement des prestations est assuré par des fonds propres et des emprunts bancaires.
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 8.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé dès le début de la procédure de passation et jusqu'à la signature du marché (article 5 de l'ordonnance du 7 mai 2009). Référé contractuel pouvant être déposé après la signature du marché (article 11 de l'ordonnance du 7 mai 2009). Recours en nullité (relative ou absolue) : 5 ans.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Aéroports de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Aéroports de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Aéroports de Paris
Organisation qui traite les offres: Aéroports de Paris
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Lot 2 : Fourniture et maintenance d'analyseurs de gaz
Description: La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord cadre ayant pour objet la fourniture et la maintenance d'analyseur de gaz
Identifiant interne: SPA023713L02.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434000 Analyseurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 90731100 Gestion de la qualité de l'air
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux (2) ans ferme et est reconductible tacitement six (6) fois pour des périodes d'un (1) an chacune.
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Aéroport de Paris-Charles de Gaulle
Ville: Tremblay en France
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Aéroport de Paris-Orly
Ville: Orly
Code postal: 94396.
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Aéroport de Paris-Le Bourget
Ville: Le Bourget
Code postal: 93350
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 17/12/2026.
Durée: 96 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 6.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 950 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour un montant maximum de 950 000 Euros HT. Ce montant ne constitue pas un engagement de commande de la part d'Aéroports de Paris. La valeur maximale de l'accord-cadre tient compte des aléas d'exploitation inhérents à l'activité d'un aéroport pendant la durée du marché (notamment ceux résultant de facteurs externes : politique des transporteurs aériens, décisions des pouvoirs publics, aménagements d'organisation interne ou tous aléas). Il est précisé que le montant non consommé, soit celui correspondant à l'écart entre le montant maximum précité et le montant consommé, ne donne pas droit à paiement et qu'à ce titre aucune demande ou réclamation du Titulaire n'est recevable par Aéroports de Paris.
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Le candidat devra soumettre un document de présentation succinct justifiant d'une inscription à un registre professionnel ou au registre du commerce : - la Fiche de Renseignement des Entreprises (FRE) renseignée (à remplir par le candidat via un formulaire de saisie en ligne directement accessible dans son compte) ; - un K-bis de moins de 3 mois (ou équivalent) ; - L'engagement par lequel le candidat certifie qu'il n'entre pas dans l'un des cas visés par le Règlement (UE) 2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, en particulier les dispositions du 1) de l'article 5 duodecies dudit règlement ; l'engagement par lequel le candidat certifie qu'il respecte les régimes d'interdiction d'importation de produits en provenance de Russie ou de Biélorussie en vertu des règlements (UE) 833/2014 du 31 juillet 2014 et le règlement (UE) 765/2006 du Conseil du 18 mai 2006.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description du critère de sélection: Chiffre d'affaires des 3 dernières années dans le domaine d'activité concerné et tout autre document permettant d'analyser les capacités économiques et financières des candidats. Le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel supérieur à 150 000 Euros .
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Mesures pour garantir la qualité
Description du critère de sélection: - Description des moyens matériels et humains nécessaires à l'exécution du marché - Références de même nature que l'objet du marché (les références ne sont pas un critère d'élimination des candidats) - Conformité aux spécifications réglementaires et normatives
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 1.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 10/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Toutes les conditions particulières sont décrites dans le dossier de consultation.
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Dans le cadre d'un groupement, le mandataire sera obligatoirement solidaire.
Arrangement financier: Les sommes dues en exécution du marché seront payées par virement bancaire dans un délai global de 60 jours. Le financement des prestations est assuré par des fonds propres et des emprunts bancaires.
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 8.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé dès le début de la procédure de passation et jusqu'à la signature du marché (article 5 de l'ordonnance du 7 mai 2009). Référé contractuel pouvant être déposé après la signature du marché (article 11 de l'ordonnance du 7 mai 2009). Recours en nullité (relative ou absolue) : 5 ans.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Aéroports de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Aéroports de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Aéroports de Paris
Organisation qui traite les offres: Aéroports de Paris
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Lot 3 : Fourniture et maintenance d'analyseur automatique pour le comptage et la distribution granulométrique des nanoparticules dans l'air ambiant
Description: La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord cadre ayant pour objet la fourniture et la maintenance d'analyseur automatique pour le comptage et la distribution granulométrique des nanoparticules dans l'air ambiant.
Identifiant interne: SPA023713L03.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434000 Analyseurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 90731100 Gestion de la qualité de l'air
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux (2) ans ferme et est reconductible tacitement six (6) fois pour des périodes d'un (1) an chacune.
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Aéroport de Paris-Charles de Gaulle
Ville: Tremblay en France
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Aéroport de Paris-Orly
Ville: Orly
Code postal: 94396.
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Aéroport de Paris-Le Bourget
Ville: Le Bourget
Code postal: 93350
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 17/12/2026.
Durée: 96 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 6.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 850 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour un montant maximum de 2 850 000 Euros HT. Ce montant ne constitue pas un engagement de commande de la part d'Aéroports de Paris. La valeur maximale de l'accord-cadre tient compte des aléas d'exploitation inhérents à l'activité d'un aéroport pendant la durée du marché (notamment ceux résultant de facteurs externes : politique des transporteurs aériens, décisions des pouvoirs publics, aménagements d'organisation interne ou tous aléas). Il est précisé que le montant non consommé, soit celui correspondant à l'écart entre le montant maximum précité et le montant consommé, ne donne pas droit à paiement et qu'à ce titre aucune demande ou réclamation du Titulaire n'est recevable par Aéroports de Paris.
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Le candidat devra soumettre un document de présentation succinct justifiant d'une inscription à un registre professionnel ou au registre du commerce : - la Fiche de Renseignement des Entreprises (FRE) renseignée (à remplir par le candidat via un formulaire de saisie en ligne directement accessible dans son compte) ; - un K-bis de moins de 3 mois (ou équivalent) ; - L'engagement par lequel le candidat certifie qu'il n'entre pas dans l'un des cas visés par le Règlement (UE) 2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, en particulier les dispositions du 1) de l'article 5 duodecies dudit règlement ; l'engagement par lequel le candidat certifie qu'il respecte les régimes d'interdiction d'importation de produits en provenance de Russie ou de Biélorussie en vertu des règlements (UE) 833/2014 du 31 juillet 2014 et le règlement (UE) 765/2006 du Conseil du 18 mai 2006.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description du critère de sélection: Chiffre d'affaires des 3 dernières années dans le domaine d'activité concerné et tout autre document permettant d'analyser les capacités économiques et financières des candidats. Le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel supérieur à 150 000 Euros .
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Mesures pour garantir la qualité
Description du critère de sélection: - Description des moyens matériels et humains nécessaires à l'exécution du marché - Références de même nature que l'objet du marché (les références ne sont pas un critère d'élimination des candidats, mais peuvent servir à les classer) - Conformité aux spécifications réglementaires et normatives
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 1.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 10/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Toutes les conditions particulières sont décrites dans le dossier de consultation.
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Dans le cadre d'un groupement, le mandataire sera obligatoirement solidaire.
Arrangement financier: Les sommes dues en exécution du marché seront payées par virement bancaire dans un délai global de 60 jours. Le financement des prestations est assuré par des fonds propres et des emprunts bancaires.
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 8.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé dès le début de la procédure de passation et jusqu'à la signature du marché (article 5 de l'ordonnance du 7 mai 2009). Référé contractuel pouvant être déposé après la signature du marché (article 11 de l'ordonnance du 7 mai 2009). Recours en nullité (relative ou absolue) : 5 ans.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Aéroports de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Aéroports de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Aéroports de Paris
Organisation qui traite les offres: Aéroports de Paris
8. Organisations
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Numéro d'enregistrement: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Adresse postale: 29-45 AVENUE DE LA PORTE DE CLICHY
Ville: PARIS
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 01 44 32 51 51.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Numéro d'enregistrement: GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Adresse postale: 29-45 AVENUE DE LA PORTE DE CLICHY
Ville: PARIS
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 01 44 32 51 51.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Aéroports de Paris
Numéro d'enregistrement: 552016628.
Département: DHASG
Adresse postale: 1 rue de France
Ville: Tremblay-en-France
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: DHASG
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 174220683.
Adresse internet: http://www.parisaeroport.fr/
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr/
Profil de l'acheteur: https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: db4ed68f-0953-4919-939e-ed7e47d854b3 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 17.
Date d'envoi de l'avis: 13/11/2026 09:10:28 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 794023-2026.
Numéro de publication au JO S: 222/2026.
Date de publication: 16/11/2026
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
📬 Recevez les prochains marchés Laboratoire dans le département Seine-Saint-Denis (93) par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur