France ? Travaux de couverture ? Accord cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien Couverture et étanchéité sur le patrimoine d'IDF HABITAT.
description Objet du marché
durée du marché balisée:48 mois
code postal du moa balisé:94500
ville du moa balisée:CHAMPIGNY SUR MARNE
raison sociale du moa balisée:SCIC HLM IDF HABITAT
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/803752-2026/pdfs
pays du moa balisée:FRA
qualifications professionnelles:CPV: 45261900 - Réparation et entretien de toiture, 45261210 - Travaux de couverture, 45261420 - Travaux d'étanchéification
libellé du contact balisé:[email protected]
ligne d'adresse du moa:59 avenue carnot
type de procédure balisée:Ouverte
type de procedure:Appel d'offres ouvert
siret du moa balisé:78567814500067
caractéristiques principales:La présente consultation concerne :
Accord cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien Couverture et étanchéité sur le patrimoine d'IDF HABITAT
Lieu(x) d'exécution :
Tout le patrimoine d'IDF HABITAT réparti en trois Territoires situé dans les départements 94, 93, 92 et 91 ayant dont le siège social est situé au: 59 avenue Carnot - 94500 Champigny-sur-Marne
Les prestations sont réparties en 2 Lot(s) :
01 Travaux d'entretien des couvertures
02 Entretien et travaux d'entretien des étanchéités des terrasses
téléphone du contact balisé:+33 149836152
critères d'attribution:Prix ; Prix des prestations - 40 % - Qualité ; Valeur technique - 50 %
2.1-Les moyens humains et matériels affectés spécifiquement à l'exécution, au pilotage et au suivi du marché- 20 %
2.2-L'organisation mise en place pour répondre aux exigences du présent marché, y compris de son suivi et l'exécution des prestations et méthodes de diagnostic - 20 %
2.3-Mesures prises pour intervenir dans en milieu occupé - 10 % - Qualité ; Performances en matière de protection de l'environnement- 10 %
3.1-Engagement environnemental et social spécifiquement pris par le candidat pour l'exécution du marché - 10 %
objet du marché:France - Travaux de couverture - Accord cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien Couverture et étanchéité sur le patrimoine d'IDF HABITAT
texte du lot:ACCORD CADRE POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN DU PATRIMOINE D'IDF HABITAT
LOT 1 : COUVERTURE - ACCORD CADRE POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN DU PATRIMOINE D'IDF HABITAT
LOT 1 : COUVERTURE
Le lot 1 sera un accord-cadre multi-attributaires dans la limite maximum de 2 attributaires.
les travaux de réparation des ouvrages comprennent implicitement et notamment :
- Tous les éléments de couverture et zinguerie
- Les isolations thermiques sous étanchéité et sous toiture, les ouvrages accessoires,
- Tous les ouvrages complémentaires en métal nécessaires, tous les scellements, garnissages et solins ou mortier, les ouvrages éclairants en toiture, les ouvrages annexes et connexes, ainsi que tous autres ouvrages prévus ci-après au présent CCTP : CPV: 45261900 45261210 45261420
texte du lot:LOT 2 : Entretien et travaux d'entretien des étanchéités des terrasses - ACCORD CADRE POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN DU PATRIMOINE D'IDF HABITAT
LOT2 : MARCHE D'ENTRETIEN DES TOITURES TERRASSES
Le lot 2 sera un accord-cadre mono-attributaire.
Le présent marché a pour l'objet l'exécution de prestations de maintenance préventive et corrective des toitures terrasses des programmes immobiliers d'IDF HABITAT : CPV: 45261210 45261420
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803752-2026 - Mise en concurrence
803752-2026.
803752-2026 - Mise en concurrence
France - Travaux de couverture - Accord cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien Couverture et étanchéité sur le patrimoine d'IDF HABITAT
OJ S 224/2026 18/11/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: SCIC HLM IDF HABITAT
Adresse électronique: [email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Accord cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien Couverture et étanchéité sur le patrimoine d'IDF HABITAT
Description: La présente consultation concerne : Accord cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien Couverture et étanchéité sur le patrimoine d'IDF HABITAT Lieu(x) d'exécution : Tout le patrimoine d'IDF HABITAT réparti en trois Territoires situé dans les départements 94, 93, 92 et 91 ayant dont le siège social est situé au: 59 avenue Carnot - 94500 Champigny-sur-Marne Les prestations sont réparties en 2 Lot(s) : 01 Travaux d'entretien des couvertures 02 Entretien et travaux d'entretien des étanchéités des terrasses
Identifiant de la procédure: 5b0037dc-9935-4808-b10f-c97b84f46273.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification, 45261900 Réparation et entretien de toiture
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: ACCORD CADRE POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN DU PATRIMOINE D'IDF HABITAT LOT 1 : COUVERTURE
Description: ACCORD CADRE POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN DU PATRIMOINE D'IDF HABITAT LOT 1 : COUVERTURE Le lot 1 sera un accord-cadre multi-attributaires dans la limite maximum de 2 attributaires. les travaux de réparation des ouvrages comprennent implicitement et notamment : - Tous les éléments de couverture et zinguerie - Les isolations thermiques sous étanchéité et sous toiture, les ouvrages accessoires, - Tous les ouvrages complémentaires en métal nécessaires, tous les scellements, garnissages et solins ou mortier, les ouvrages éclairants en toiture, les ouvrages annexes et connexes, ainsi que tous autres ouvrages prévus ci-après au présent CCTP.
Identifiant interne: LOT 1 : Travaux d'entretien des couvertures
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification, 45261900 Réparation et entretien de toiture
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu(x) d'exécution : Tout le patrimoine d'IDF HABITAT réparti en trois Territoires situé dans les départements 94, 93, 92 et 91 ayant dont le siège social est situé au: 59 avenue Carnot 94500 Champigny-sur-Marne
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations - 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique - 50 % 2.1-Les moyens humains et matériels affectés spécifiquement à l'exécution, au pilotage et au suivi du marché- 20 % 2.2-L'organisation mise en place pour répondre aux exigences du présent marché, y compris de son suivi et l'exécution des prestations et méthodes de diagnostic - 20 % 2.3-Mesures prises pour intervenir dans en milieu occupé - 10 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement- 10 % 3.1-Engagement environnemental et social spécifiquement pris par le candidat pour l'exécution du marché - 10 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://scichlm-idfhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26500_1192014.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://scichlm-idfhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26500_1192014.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 150
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Créteil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal de Grande Instance de Créteil Rue Pasteur Vallery Radot 94011 CRETEIL CEDEX Tél : 01 49 81 16 00 Télécopie : 01 49 81 19 03 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/ Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal de Grande Instance de Créteil Rue Pasteur Vallery Radot 94011 CRETEIL CEDEX Tél : 01 49 81 16 00 Télécopie : 01 49 81 19 03 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/ En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, Préfecture de Paris 5 rue Leblanc 75911 Paris CEDEX 15.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SCIC HLM IDF HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Créteil
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: LOT 2 : Entretien et travaux d'entretien des étanchéités des terrasses
Description: ACCORD CADRE POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN DU PATRIMOINE D'IDF HABITAT LOT2 : MARCHE D'ENTRETIEN DES TOITURES TERRASSES Le lot 2 sera un accord-cadre mono-attributaire. Le présent marché a pour l'objet l'exécution de prestations de maintenance préventive et corrective des toitures terrasses des programmes immobiliers d'IDF HABITAT.
Identifiant interne: LOT 2 : Entretien et travaux d'entretien des étanchéités des terrasses
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations - 40 % 1.1-Prix du DPGF - 30 % 1.2-Prix du BPU - 10 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique - 50 % 2.1-Les moyens humains et matériels affectés spécifiquement à l'exécution, au pilotage et au suivi du marché- 20 % 2.2-L'organisation mise en place pour répondre aux exigences du présent marché, y compris de son suivi et l'exécution des prestations et méthodes de diagnostic - 20 % 2.3-Mesures prises pour intervenir dans en milieu occupé - 10 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement- 10 % 3.1-Engagement environnemental et social spécifiquement pris par le candidat pour l'exécution du marché - 10 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://scichlm-idfhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26500_1192014.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://scichlm-idfhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26500_1192014.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 150
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Créteil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal de Grande Instance de Créteil Rue Pasteur Vallery Radot 94011 CRETEIL CEDEX Tél : 01 49 81 16 00 Télécopie : 01 49 81 19 03 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/ Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal de Grande Instance de Créteil Rue Pasteur Vallery Radot 94011 CRETEIL CEDEX Tél : 01 49 81 16 00 Télécopie : 01 49 81 19 03 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/ En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, Préfecture de Paris 5 rue Leblanc 75911 Paris CEDEX 15.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SCIC HLM IDF HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Créteil
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: SCIC HLM IDF HABITAT
Numéro d'enregistrement: 78567814500067.
Adresse postale: 59 avenue carnot
Ville: CHAMPIGNY SUR MARNE
Code postal: 94500
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 149836152.
Adresse internet: https://www.idfhabitat.fr/
Profil de l'acheteur: https://scichlm-idfhabitat.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance de Créteil
Numéro d'enregistrement: 177 501 111 00641.
Adresse postale: Rue Pasteur Vallery Radot
Ville: CRETEIL
Code postal: 94011.
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: +33 0149811600
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant de l'avis: f139a420-f1a2-44f2-a207-ea539f62a0ba - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 16/11/2026 16:40:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 803752-2026.
Numéro de publication au JO S: 224/2026.
Date de publication: 18/11/2026
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