Gestion, lavage et maintenance du parc de bacs roulants de collecte des déchets de la Communauté d’Agglomération de Haguenau
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
SERV-bacs-roulants-2026
- Intitulé
-
Gestion, lavage et maintenance du parc de bacs roulants de collecte des déchets de la Communauté d’Agglomération de Haguenau
- Description
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Gestion, lavage et maintenance du parc de bacs roulants de collecte des déchets de la Communauté d’Agglomération de Haguenau
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90500000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRF11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-09+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
90
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale.
description Objet du marché
Gestion, lavage et maintenance du parc de bacs roulants de collecte des déchets de la Communauté d’Agglomération de Haguenau
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Gestion, lavage et maintenance du parc de bacs roulants de collecte des déchets de la Communauté d’Agglomération de Haguenau
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