Ght_PRES_2026-198_AOO_Facilitation Sorties D’Hospitalisation Vers Domicile

description Objet du marché

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

• Nature du marché : Le marché porte sur la mise en œuvre d’un dispositif dédié à la facilitation des sorties d’hospitalisation vers le domicile des patients pris en charge au CHU de Saint-Etienne.
• Périmètre géographique : Le lieu d’exécution est le CHU de Saint-Etienne.
• Forme du marché : Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, sans division en lots.
• Montant maximum : Le marché comporte un montant maximum de 900 000 € HT sur la durée totale.

euro

Jusqu'à 900 000 € HT

checklist Candidature et critères

• Conditions de candidature : L’offre peut être présentée par une entreprise seule ou un groupement sans forme imposée. Un candidat ne peut être mandataire de plus d’un groupement pour ce marché.
• Documents à fournir pour la candidature : Les candidats doivent fournir notamment DC1, DC2, lettre de candidature, déclaration sur l’honneur, extrait K BIS, pièces fiscales et sociales, contrat RGPD, et autres justificatifs d’aptitude professionnelle, économique et technique.
• Documents à fournir pour l’offre : L’acte d’engagement, l’offre financière et un mémoire technique détaillant la structure, la cartographie du territoire, l’organisation, les CV des professionnels, les modalités opérationnelles, les indicateurs de suivi et références comparables.
• Critères d’attribution pondérés : Le jugement des offres se fait sur le critère prix (40 %), critères techniques (55 %) décomposés en profil du coordonnateur (20 %), organisation proposée (20 %), couverture territoriale (10 %), délai de réponse (5 %), et démarche développement durable (5 %).

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2 draft Lettre de candidature draft Déclaration sur l’honneur draft Extrait K BIS draft Pièces fiscales et sociales draft Contrat RGPD draft Acte d’engagement draft Mémoire technique

balance Critères d'attribution

Critère	Pondération
Prix	40%
Profil du coordonnateur	20%
Organisation proposée	20%
Couverture territoriale	10%
Délai de réponse	5%
Démarche développement durable	5%

event_upcoming Dates et vigilance

• Date limite de réception des offres : 28 août 2026 à 12h00.
• Durée du marché : Le marché est conclu pour 12 mois à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction tacite deux fois, pour une durée maximale totale de 36 mois.
• Variantes : Les variantes ne sont pas autorisées à l’initiative du candidat.
• Modalités de remise des offres : Les offres doivent être déposées exclusivement par voie électronique sur la plateforme https://www.marches-publics.gouv.fr avant la date limite, avec signature électronique conforme.