Ght_TRV_2026-052_AOO_Maintenance Frigorifique

description Objet du marché

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

• Nature du marché : Le marché porte sur la maintenance préventive et corrective des installations et équipements de conservation frigorifique pour les établissements du groupement hospitalier de territoire Loire, incluant contrôles réglementaires, entretien courant, maintenance préventive périodique, maintenance corrective, astreintes, prise en charge des urgences, travaux exceptionnels, mise en conformité, amélioration énergétique et gestion des événements de force majeure.
• Objectifs du marché : Les objectifs sont le maintien en état de fonctionnement, la disponibilité permanente adaptée aux contraintes hospitalières, la performance énergétique et le respect de la législation relative aux fluides frigorigènes et équipements sous pression.
• Périmètre géographique : Le marché concerne les établissements du GHT Loire, notamment CHU Saint-Etienne, CH Georges Claudinon, Hôpital le Corbusier, CH de Saint Bonnet le Château, CH du Forez, CH Les Monts du Lyonnais, CH Maurice André, Hôpital du Gier, CH de Roanne, CH de Charlieu, CH de Saint-Just-la-Pendue, CH Ardèche Nord, CH de Serrières et CH de Saint Félicien.
• Allotissement : Le marché est divisé en 3 lots : Lot 1 pour les installations frigorifiques des services de préparation et production alimentaire, restauration du personnel et distribution des repas en services hospitaliers ; Lot 2 pour les installations frigorifiques des services médicaux, pharmacies et laboratoires ; Lot 3 pour les installations frigorifiques mortuaires et funéraires. L'attribution se fait lot par lot, mais le CHU de Saint-Etienne ne signera qu'un seul marché regroupant les lots attribués à un même candidat.

euro

Jusqu'à 2 306 000 € HT

checklist Candidature et critères

• Conditions de candidature : L'offre peut être présentée par une entreprise seule ou par un groupement sans forme imposée. Un candidat ne peut pas être mandataire de plusieurs groupements pour ce marché. En cas de groupement attributaire, tous les co-traitants doivent fournir les documents administratifs requis.
• Documents à produire pour la candidature : Les candidats doivent fournir notamment la délégation de pouvoir de signature, lettre de candidature (DC1), déclaration sur l'honneur, déclaration du candidat (DC2) avec justificatifs des capacités, pièces fiscales et sociales de moins de 6 mois, extrait K BIS, contrat de sous-traitance RGPD.
• Documents à produire pour l'offre : L'acte d'engagement (ATTRI1) avec RIB ou RIP, offre financière sur bordereau de prix et DPGF, offre technique, mémoire technique descriptif, fiches techniques des produits, qualifications et formations du personnel.
• Critères d'attribution pondérés : Les critères sont pondérés comme suit : Prix 40 %, Critères techniques 52,5 % (organisation générale 12,5 %, moyens humains et matériels 10 %, maîtrise des délais et gestion des risques 7,5 %, suivi et évaluation des prestations 7,5 %, suivi administratif et financier 7,5 %, valeur ajoutée et engagement 7,5 %), Critères RSE développement durable 7,5 %.

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2 draft Acte d'engagement draft Mémoire technique draft BPU draft DPGF draft Contrat de sous-traitance RGPD draft Pièces fiscales et sociales draft Extrait K BIS

balance Critères d'attribution

Critère	Pondération
Prix	40%
Critères techniques	52,5%
Critères RSE Développement Durable	7,5%

event_upcoming Dates et vigilance

• Date limite de réception des offres : 23 juin 2026 à 12h00
• Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 14 août 2026 ou de sa date de notification si postérieure, avec possibilité de reconduction tacite jusqu'à 3 fois pour une durée totale maximale de 48 mois.
• Visite de site : Les visites de sites ne sont pas obligatoires mais peuvent être programmées sur demande auprès du responsable technique de chaque établissement entre le 26 mai et le 4 juin 2026.
• Variantes : Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas autorisées.