Groupement de commandes - accord-cadre pour la fourniture, pose, et entretien des stores et rideaux dans les bâtiments communaux, le centre de vacances de Meriel (95) et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
article Avis de marché complet
description
Objet du marché
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- Référence
-
202506171409
- Intitulé
-
Groupement de commandes - accord-cadre pour la fourniture, pose, et entretien des stores et rideaux dans les bâtiments communaux, le centre de vacances de Meriel (95) et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
- Description
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L'accord cadre porte sur les prestations suivantes :
- la confection, fourniture et pose de voilages, rideaux et stores neufs ;
- les réparations ponctuelles et les interventions rapides sur les voilages, rideaux et
stores.L'accord cadre est à bon de commande avec un maximum et sans minimum, mono-attributaire est à prix unitaire et est décomposé en 3 lots.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
39515000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR106
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-15+02:00 à 17:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
description Objet du marché
L'accord cadre porte sur les prestations suivantes :
- la confection, fourniture et pose de voilages, rideaux et stores neufs ;
- les réparations ponctuelles et les interventions rapides sur les voilages, rideaux et
stores.
L'accord cadre est à bon de commande avec un maximum et sans minimum, mono-attributaire est à prix unitaire et est décomposé en 3 lots.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Confection, fourniture et pose de voilages, rideaux et stores Actif expand_more
Les prestations relatives à ce lot portent sur les besoins en fourniture et pose de rideaux.
L'accord cadre est à bons de commande, mono-attributaire sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000 Euros HT pour la ville et 100 000 Euros HT pour le CCAS. Il est conclu pour une durée d'un an, reconductible 3 fois à prix unitaire.
03 Réparation ponctuelle, intervention rapide et contrôle périodique sur les voilages, rideaux et stores Actif expand_more
Les prestations relatives à ce lot portent sur les besoins en réparation ponctuelle, intervention rapide et contrôle périodique sur les voilages, rideaux et stores.
L'accord cadre est à bons de commande, mono-attributaire sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000 Euros HT pour la ville et 100 000 Euros HT pour le CCAS. Il est conclu pour une durée d'un an, reconductible 3 fois à prix uni…
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