HYDROCURAGE ET ITV SUR RESEAUX D'ASSAINISSEMENT EXISTANTS et OPERATIONS PREALABLES A LA RECEPTION DES TRAVAUX D'INVESTISSEMENT
description Objet du marché
La présente consultation concerne des prestations d'HYDROCURAGE ET ITV SUR RESEAUX D'ASSAINISSEMENT EXISTANTS et OPERATIONS PREALABLES A LA RECEPTION DES TRAVAUX D'INVESTISSEMENT
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
- SIRET
- 76208
- Adresse
- 390 rue Henri Fabre, 38926 Crolles
- Contact
- Le Président
expand_more Afficher l'avis complet Masquer l'avis complet
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
- 25081HYD00
- Intitulé
- HYDROCURAGE ET ITV SUR RESEAUX D'ASSAINISSEMENT EXISTANTS et OPERATIONS PREALABLES A LA RECEPTION DES TRAVAUX D'INVESTISSEMENT
- Description
- La présente consultation concerne des prestations d'HYDROCURAGE ET ITV SUR RESEAUX D'ASSAINISSEMENT EXISTANTS et OPERATIONS PREALABLES A LA RECEPTION DES TRAVAUX D'INVESTISSEMENT
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 71630000
- CPV additionnels
- 71631430, 90470000, 90491000
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-24+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
- 2
- Nombre max de lots attribués
- 2
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 4 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 12 mois
view_agenda
Lots (2)
expand_more
- Lot LOT-0001
- Rive droite
- Secteur Rive droite
- Lot LOT-0002
- Rive Gauche
- Secteur Rive Gauche
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ...
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Rive droite Actif expand_more
Secteur Rive droite
02 Rive Gauche Actif expand_more
Secteur Rive Gauche
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur