Lot n°00
Services
Récurrent
Accord-cadre
Inspection télévisée des résaux d'eaux usées, eaux pluviales et unitaires des communes de Grenoble Alpes Métropole
Acheteur
account_balance
GRENOBLE ALPES METROPOLE ASSAINISSEMENT
Code CPV
tag
90480000 — Service de gestion du réseau d'assainissement
Montant estimé
euro
800,000 €
Durée
schedule
12 mois
description Description
Ce marché concerne les prestations d'inspections télévisées et de curage des égouts non visitables et visitables du type unitaire ou séparatif situés sur les communes de Grenoble-Alpes Métropole. L'accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euro(s) HT sur 4 ans (reconductions y comprises) est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre MULTIATTRIBUTAIRE sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le montant de l'avance est fixé à 20 % du montant initial
sell Codes CPV supplémentaires
90480000 — Service de gestion du réseau d'assainissement
location_on Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Pays : FRA
schedule Durée
12 mois
Début : 15 octobre 2026
info Informations générales
handshake
Accord-cadre
autorenew
Marché récurrent
replay
Renouvellements : 3 maximum