Inspections détaillées des ouvrages d'art - parties aériennes et parties immergées - pour le compte du Département de l'Allier
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
DEPARTEMENT DE L'ALLIER
- SIRET
-
44423
- Adresse
-
1 Avenue Victor Hugo, 03016 Moulins
- Contact
-
le Président
- Téléphone
-
0470344003
-
daj-cp-commandepublique@allier.fr
- Profil acheteur
- http://www.allier.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026CD0056
- Intitulé
-
Inspections détaillées des ouvrages d'art - parties aériennes et parties immergées - pour le compte du Département de l'Allier
- Description
-
Les prestations sont réalisées conformément aux prescriptions de l'instruction technique relative à la surveillance et l'entretien des ouvrages d'art (ITSEOA) publiée le 16 février 2011 et de ses différents fascicules et guides en vigueur à la date de signature du contrat
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71631450
- CPV additionnels
-
71631450
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-02+01:00 à 18:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative;
- référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ;
- recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
description Objet du marché
Les prestations sont réalisées conformément aux prescriptions de l'instruction technique relative à la surveillance et l'entretien des ouvrages d'art (ITSEOA) publiée le 16 février 2011 et de ses différents fascicules et guides en vigueur à la date de signature du contrat
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Inspections détaillées des ouvrages d'art - parties aériennes et parties immergées - pour le compte du Département de l'Allier
Les prestations sont réalisées conformément aux prescriptions de l'instruction technique relative à la surveillance et l'entretien des ouvrages d'art (ITSEOA) publiée le 16 février 2011 et de ses différents fascicules et guides en vigueur à la date de signature du contrat
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