Installation et location d'un préau en toile à l'école élémentaire Marcel Proust
description Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents en fonction des besoins.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par les prix du bordereau des prix
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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Dossier de Consultation des Entreprises
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