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Appel d'offres ouvert
Réf: MOL-9583784
INTERVENTIONS DANS LE CADRE D'ACTIVITES PERISCOLAIRES ET TEMPS MERIDIENS - ANNEE SCOLAIRE 2026/27.
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet de sélectionner des prestataires en mesures de proposer des activités dans le cadre des temps d'activités périscolaires et méridiens, pour l'année scolaire 2026-2027, dans les écoles de la commune de Sanary-sur-Mer.
Le marché est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, passé selon une procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 du Code de la commande publique. Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 215 000 EUR hors taxes
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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