En cours
Appel d'offres ouvert
Réf: 26-20322
Jardin du Luxembourg - Accord-cadre d'enlèvement et traitement des déchets non dangereux
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet la passation d’un marché de services, relatif à l’enlèvement et au traitement des déchets non dangereux du Jardin du Luxembourg (Paris VIe).
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Senat - DAPJ
- SIRET
- 11000002300017
- Adresse
- 15 rue de Vaugirard, 75006 PARIS
- Téléphone
- 0142342210
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description
Objet du marché
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- Référence
- SENAT-DAPJ_2026_005
- Intitulé
- Jardin du Luxembourg - Accord-cadre d'enlèvement et traitement des déchets non dangereux
- Description
- La présente consultation a pour objet la passation d’un marché de services, relatif à l’enlèvement et au traitement des déchets non dangereux du Jardin du Luxembourg (Paris VIe).
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 90500000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FR101
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-03+01:00 à 17:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
- 2
- Nombre max de lots attribués
- 2
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 120
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 48 mois
view_agenda
Lots (2)
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- Lot LOT-0001
- Lot n° 1 – Enlèvement et traitement des déchets non dangereux des usagers et des concessionnaires du Jardin du Luxembourg
- Enlèvement et traitement des déchets non dangereux des usagers et des concessionnaires du Jardin du Luxembourg
- Lot LOT-0002
- Lot n° 2 – Enlèvement et traitement des déchets de chantier non dangereux de la Direction de l’Architecture, du Patrimoine et des Jardins
- Enlèvement et traitement des déchets de chantier non dangereux de la Direction de l’Architecture, du Patrimoine et des Jardins
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
- Délai de référé précontractuel : 11 jours ; délai de référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ; délai de pleine juridiction : 2 mois ; délai de recours pour excès de pouvoir : 2 mois.
view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Lot n° 1 – Enlèvement et traitement des déchets non dangereux des usagers et des concessionnaires du Jardin du Luxembourg Actif expand_more
Code CPV
tag
90500000 — Services liés aux déchets et aux ordures
Enlèvement et traitement des déchets non dangereux des usagers et des concessionnaires du Jardin du Luxembourg
02 Lot n° 2 – Enlèvement et traitement des déchets de chantier non dangereux de la Direction de l’Architecture, du Patrimoine et des Jardins Actif expand_more
Code CPV
tag
90500000 — Services liés aux déchets et aux ordures
Enlèvement et traitement des déchets de chantier non dangereux de la Direction de l’Architecture, du Patrimoine et des Jardins
folder_open Documents de consultation (DCE)
description
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
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