Jardin du Luxembourg - Accord-cadre d'enlèvement et traitement des déchets non dangereux
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Senat - DAPJ
- SIRET
-
11000002300017
- Adresse
-
15 rue de Vaugirard, 75006 PARIS
- Téléphone
-
0142342210
-
marches-apj@senat.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
SENAT-DAPJ_2026_005
- Intitulé
-
Jardin du Luxembourg - Accord-cadre d'enlèvement et traitement des déchets non dangereux
- Description
-
La présente consultation a pour objet la passation d’un marché de services, relatif à l’enlèvement et au traitement des déchets non dangereux du Jardin du Luxembourg (Paris VIe).
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90500000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR101
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-03+01:00 à 17:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Délai de référé précontractuel : 11 jours ; délai de référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ; délai de pleine juridiction : 2 mois ; délai de recours pour excès de pouvoir : 2 mois.
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet la passation d’un marché de services, relatif à l’enlèvement et au traitement des déchets non dangereux du Jardin du Luxembourg (Paris VIe).
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view_agenda Allotissement (2 lots)
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Lot n° 1 – Enlèvement et traitement des déchets non dangereux des usagers et des concessionnaires du Jardin du Luxembourg
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Lot n° 2 – Enlèvement et traitement des déchets de chantier non dangereux de la Direction de l’Architecture, du Patrimoine et des Jardins
Enlèvement et traitement des déchets de chantier non dangereux de la Direction de l’Architecture, du Patrimoine et des Jardins
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur