L’accord-cadre 25F004 est un accord-cadre multi-attributaire composé de 3 lots. Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué à 3 titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d’attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Pour chacun des lots, le marché subséquent n° 1 (MS1) est attr...
description Objet du marché
L’accord-cadre 25F004 est un accord-cadre multi-attributaire composé de 3 lots.
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué à 3 titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, pour la durée de son exécution.
Les conditions de remise en concurrence et d’attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Pour chacun des lots, le marché subséquent n° 1 (MS1) est attribué concomitamment à l’attribution du lot.
- Lot 1 – Fruits et légumes conventionnels
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