La consultation concerne un accord-cadre de prestations intellectuelles relatif à l'assistance pour l'accompagnement Marketing et communication Spécial Jeunes.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
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Ra
- Activité principale
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Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
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2026-044
- Intitulé
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La consultation concerne un accord-cadre de prestations intellectuelles relatif à l'assistance pour l'accompagnement Marketing et communication Spécial Jeunes.
- Description
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La consultation concerne un accord-cadre de prestations intellectuelles relatif à l'assistance pour l'accompagnement Marketing et communication Spécial Jeunes.
- Nature du marché
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Services
- CPV principal
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79340000
- CPV additionnels
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79341000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
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FR101
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-01+02:00 à 17:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
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8 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
L'instance chargée des procédures de recours et pouvant donner les informations nécessaires sur les modalités de celles-ci est la suivante :
Tribunal administratif de Paris
7, Rue de Jouy - 75004 Paris
Téléphone : 01.44.59.44.00 Télécopie : 01.44.59.46.46
Courriel : greffe.ta-paris@juradm.frOrgane chargé des procédures des médiations :
Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des différends ou litigesPréfecture de la région Île-de-France
Préfecture de Paris
5, rue Leblanc
75911 Paris cedex 15
Tél. : 01 82 52 42 67 ou 01 82 52 40 00
Fax : 01 82 52 42 95
Courriel : ccira@paris-idf.gouv.fr
http://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-franceRecours possibles :
Avant la signature du marché :
- Un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat.Après la signature du marché :
- Un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ;
- Un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'État, 4 avril 2014, n°358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
description Objet du marché
La consultation concerne un accord-cadre de prestations intellectuelles relatif à l'assistance pour l'accompagnement Marketing et communication Spécial Jeunes.
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