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En cours Appel d'offres ouvert Réf: 26-11645

La présente consultation a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques préventives de la section 53 de la ZAR2 située à Fessenheim.

description Objet du marché

La présente consultation a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques préventives de la section 53 de la ZAR2 située à Fessenheim.

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account_balance Acheteur

Nom
Communauté de Communes Alsace Rhin Brisach
SIRET
20006602500012
Adresse
16 rue de Neuf Brisach, 68600 VOLGELSHEIM
Téléphone
0389725649
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description

Objet du marché

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Référence
2026/02
Intitulé
Fouilles archéologiques préventives ZAR2 à Fessenheim
Description
La présente consultation a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques préventives de la section 53 de la ZAR2 située à Fessenheim. Ces fouilles ont été prescrites par arrêté préfectoral SRA n°2025/A111 en date du 24 avril 2025.
Nature du marché
Services
CPV principal
71351914
Lieu(x) d'exécution (NUTS)
FRF12
gavel

Procédure

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Type de procédure
Procédure ouverte
Date limite de réception des offres
2026-03-11+01:00 à 11:00:00+01:00
checklist

Conditions

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Financement UE
Non financé par l'UE
Validité des offres
120
Conditions d'exécution
Conditions de performance
Facturation électronique
Obligatoire
Durée du marché
1
balance

Voies de recours

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Voies de recours
Article 9 du Règlement de consultation

view_agenda Allotissement (1 lots)

01 Fouilles archéologiques préventives ZAR2 à Fessenheim Actif expand_more
Code CPV
tag 71351914 — Services archéologiques

La présente consultation a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques préventives de la section 53 de la ZAR2 située à Fessenheim.
Ces fouilles ont été prescrites par arrêté préfectoral SRA n°2025/A111 en date du 24 avril 2025.

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