La présente consultation a pour objet la souscription d'un contrat de prévoyance « incapacité, invalidité décès » pour l'ensemble du personnel d'AVEYRON HABITAT..
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet la souscription d'un contrat de prévoyance « incapacité, invalidité décès » pour l'ensemble du personnel d'AVEYRON HABITAT..
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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01 LOT UNIQUE Actif expand_more
Le présent marché ne fait pas l'objet d'une division en lots, car il est impossible d'identifier des prestations distinctes. En effet, les prestations objet du marché constituent un ensemble homogène et indissociable. Leur exécution par un opérateur unique est nécessaire afin de garantir la cohérence des garanties proposées, l'unicité de la gestion administrative du contrat, la mutualisation des …
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur