La prestation a pour objet l'accompagnement de l'Art pour la conception et, le cas échéant, la réalisation, d'actions de communication et d'affaires publiques, ponctuellement et au

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et ne donne pas lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il est sans minimum. Le montant maximum quant à lui s'établit à 116 000 euro(s) HT.
L'accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande. Il est mono-attributaire