Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
SYSTOM des Pyrénées
- SIRET
-
90067
- Adresse
-
759 Route du circuit, 31800 Saint-Gaudens
- Contact
-
Madame la Présidente
- Téléphone
-
0561945190
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-09-Assurance
- Intitulé
-
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance
- Description
-
Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 3 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66500000
- CPV additionnels
-
66500000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-08-24+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
130
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 3 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Risques Automobiles Actif expand_more
Lot n°1 : Risques Automobiles
02 Risques de Dommages aux Biens Actif expand_more
Lot n°2 : Risques de Dommages aux Biens
03 Risques de Responsabilités Actif expand_more
Lot n°3 : : Risques de Responsabilités (Hors Responsabilité civile environnement souscrit par ailleurs)
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur