Le marché qui sera confié au candidat a pour objet la réalisation de la prestation suivante : « SAGE de la Bourbre - étude de détermination des volumes maximums prélevables »
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
EPAGE DE LA BOURBRE
- SIRET
-
5251
- Adresse
-
244 montée du Village, 38110 Saint-Victor-de-Cessieu
- Contact
-
LEGAY-BELLOD Gaël
- Téléphone
-
0474833455
-
contact@epagebourbre.fr
- Profil acheteur
- https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
EPB26-10
- Intitulé
-
Le marché qui sera confié au candidat a pour objet la réalisation de la prestation suivante :
« SAGE de la Bourbre - étude de détermination des volumes maximums prélevables » - Description
-
L'étude a pour objet la détermination des volumes maximums prélevables sur le territoire du SAGE de la BOURBRE.
Ces volumes prélevables constitueront la base d'une concertation future pour la répartition de la ressource en eau entre les usagers du territoire en vue d'un éventuel futur Plan de gestion territorialisé de la ressource en eau (PTGE).
Sur la base du cahier des charges du bassin Rhône-Méditerranée, l'étude se décomposera 6 phases distinctes :
- Phase 1 : Caractérisation des sous bassins et aquifères et recueil de données complémentaires
- Phase 2 : Bilan des volumes prélevés et restitués
- Phase 3 : Quantification de la ressource et impact des prélèvements
- Phase 4 : Sensibilité des habitats aquatiques en période de basses eaux
- Phase 5 : Détermination des objectifs de gestion
- Phase 6 : Proposition de répartition des volumes entre les usages - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71313000
- CPV additionnels
-
71242000, 71330000, 90700000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-08+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
24 mois
description Objet du marché
L'étude a pour objet la détermination des volumes maximums prélevables sur le territoire du SAGE de la BOURBRE.
Ces volumes prélevables constitueront la base d'une concertation future pour la répartition de la ressource en eau entre les usagers du territoire en vue d'un éventuel futur Plan de gestion territorialisé de la ressource en eau (PTGE).
Sur la base du cahier des charges du bassin Rhône-Méditerranée, l'étude se décomposera 6 phases distinctes :
- Phase 1 : Caractérisation des sous bassins et aquifères et recueil de données complémentaires
- Phase 2 : Bilan des volumes prélevés et restitués
- Phase 3 : Quantification de la ressource et impact des prélèvements
- Phase 4 : Sensibilité des habitats aquatiques en période de basses eaux
- Phase 5 : Détermination des objectifs de gestion
- Phase 6 : Proposition de répartition des volumes entre les usages
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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Le marché qui sera confié au candidat a pour objet la réalisation de la prestation suivante : « SAGE de la Bourbre - étude de détermination des volumes maximums prélevables »
L'étude a pour objet la détermination des volumes maximums prélevables sur le territoire du SAGE de la BOURBRE.
Ces volumes prélevables constitueront la base d'une concertation future pour la répartition de la ressource en eau entre les usagers du territoire en vue d'un éventuel futur Plan de gestion territorialisé de la ressource en eau (PTGE).
Sur la base du cahier des charges du bassin Rhône-M…
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur