Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison d’aliments pour l’élevage de faisans sis à Auffargis (78610). C’est un accord-cadre à marchés subséquents, au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum mais avec détermination d’un maximum exprimé quantitativement et fixé à 300 tonnes pour sa durée totale (soit 48 mois) et dont le montant total ne pourra excéder 350.000 € HT.
description Objet du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison d’aliments pour l’élevage de faisans sis à Auffargis (78610).
C’est un accord-cadre à marchés subséquents, au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique.
Il est conclu sans montant minimum mais avec détermination d’un maximum exprimé quantitativement et fixé à 300 tonnes pour sa durée totale (soit 48 mois) et dont le montant total ne pourra excéder 350.000 € HT.
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