Le présent appel d'offre vise à apporter une prestation de préparation au pitch aux projets sélectionnés par le Pscc selon ses processus de sélection interne en amont d'un évènemen
description Objet du marché
L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-2 à R. 2162-12, du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la remise en concurrence des attributaires par le biais de marchés subséquents.
L'accord-cadre est multi-attributaire. Les attributaires sont au nombre de 3.
Les montants maximum annuels de l'accord-cadre sont définis à l'article 1.2 du CCAP
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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