Acquisition de tenues d’entrainement, d’évacuation et de combinaisons d’intervention en eaux froides ainsi que des prestations associées en métropole et en outre-mer au profit des forces armées.

Ces tenues et combinaisons sont à approvisionner de manière récurrente. Les articles à approvisionner sont identifiés par un numéro de nomenclature OTAN. L’accord-cadre comprend environ 35 postes (combinaisons d’évacuation, d’entrainement, tenues d’intervention en eaux froides et accessoires de rechanges ainsi que des prestations de maintenance préventive et corrective, de remplacement de pièces des tenues et/ou combinaisons, de formation). Les commandes sont définies en fonction de l'apparition des besoins et sont concrétisées par l'émission de bons de commandes.