Le présent règlement de consultation (RC) définit les modalités de passation du marché relatif à la fourniture et à la pose des toilettes publiques modulaires pour la commune de Contrexéville, d'une emprise au sol maximale de 20 m². Les prestations du présent marché entrent dans le cadre d'un marché à procédure adaptée en application du Code de la Commande Publique..
description Objet du marché
Le présent règlement de consultation (RC) définit les modalités de passation du marché relatif à la fourniture et à la pose des toilettes publiques modulaires pour la commune de Contrexéville, d'une emprise au sol maximale de 20 m². Les prestations du présent marché entrent dans le cadre d'un marché à procédure adaptée en application du Code de la Commande Publique..
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
📬 Recevez les prochains marchés publics dans le département Vosges (88) par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Règlement de consultation
Règlement de consultation · 741 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur