Attribué
Appel d'offres ouvert
Réf: 2026F15534
Les présents accords-cadres sont passés en appel d’offres ouvert en application des articles L2124-1 et L2124-2, et R2161-2 à R2161-5, 4 du code de la commande publique. Les accords-cadres sont mono attributaire en application des articles R2162-1 à R2162-5 du code de la commande publique. Ils s’exécuteront par l’émission de bons de commandes. - Accessoires divers, lampes, corbeilles, porte manteaux, équipements sanitaires, etc.
description Objet du marché
Les présents accords-cadres sont passés en appel d’offres ouvert en application des articles L2124-1 et L2124-2, et R2161-2 à R2161-5, 4 du code de la commande publique.
Les accords-cadres sont mono attributaire en application des articles R2162-1 à R2162-5 du code de la commande publique. Ils s’exécuteront par l’émission de bons de commandes.
- Accessoires divers, lampes, corbeilles, porte manteaux, équipements sanitaires, etc.
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