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En cours Appel d'offres ouvert Réf: CA26175

Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet des travaux d'eau, assainissement et eaux pluviales, sur le territoire de Grand Cognac.

description Objet du marché

Accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents : articles R.2162-2 à R.2162-6 du code la commande publique.

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Règlement de consultation · 375 KB

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