Livraison de repas - séniors et portage de repas à domicile à SANNOIS
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
Mairie de Sannois
- SIRET
-
65139
- Adresse
-
Hôtel de Ville, 95111 Sannois
- Contact
-
Monsieur le Maire
- Téléphone
-
0139982063
-
commande.publique@sannois.fr
- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
2026-CCAS-0022
- Intitulé
-
Livraison de repas - séniors et portage de repas à domicile à SANNOIS
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation concerne :
Livraison de repas - séniors et portage de repas à domicile à SANNOIS
Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est 350 000,00 euro(s) HT - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
15894200
- CPV additionnels
-
55320000, 55321000, 55521200
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR108
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-26+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation concerne :
Livraison de repas - séniors et portage de repas à domicile à SANNOIS
Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est 350 000,00 euro(s) HT
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
📬 Recevez les prochains marchés Alimentation, Restauration dans le département Val-d'Oise (95) par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Livraison de repas - séniors et portage de repas à domicile à SANNOIS Actif expand_more
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation concerne :
Livraison de repas - séniors et portage de repas à domicile à SANNOIS
Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est 350 000,00 euro(s) HT
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur