Location d'autocars sans chauffeur et avec chauffeur pour les besoins du CCAS et de la Commune d'Ezanville
description Objet du marché
Location d'autocars sans chauffeur et avec chauffeur pour les besoins
du CCAS et de la Commune d'Ezanville
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
- La
- Activité principale
- Services généraux des administrations publiques
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description
Objet du marché
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- Référence
- EZA2607
- Intitulé
- Location d'autocars sans chauffeur et avec chauffeur pour les besoins du CCAS et de la Commune d'Ezanville
- Description
- Location d'autocars sans chauffeur et avec chauffeur pour les besoins du CCAS et de la Commune d'Ezanville
- Nature du marché
- Fournitures
- CPV principal
- 34121000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FR108
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-05-04+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
- 2
- Nombre max de lots attribués
- 2
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 180
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 4
view_agenda
Lots (2)
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- Lot LOT-0001
- Lot 1 Location longue durée d'un autocar sans chauffeur
- Lot 1 Location longue durée d'un autocar sans chauffeur
- Lot LOT-0002
- Lot 2 Location d'autocars avec chauffeur
- Lot 2 Location d'autocars avec chauffeur
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les candidats disposent des voies de recours suivantes : • Le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. • Le référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du con...
Les candidats disposent des voies de recours suivantes :
• Le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
• Le référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.
• Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
• Le recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Lot 1 Location longue durée d'un autocar sans chauffeur Actif expand_more
Lot 1 Location longue durée d'un autocar sans chauffeur
02 Lot 2 Location d'autocars avec chauffeur Actif expand_more
Lot 2 Location d'autocars avec chauffeur
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur