LOCATION D'ENGINS
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Ville de la Seyne sur Mer
- SIRET
-
21830126500011
- Adresse
-
Hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre CS60226, 83507 La Seyne sur Mer
- Téléphone
-
+33 494069593
-
marches-publics@la-seyne.fr
- Profil acheteur
- https://v2.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
AO 07 2026
- Intitulé
-
LOCATION D'ENGINS
- Description
-
Location d'engins
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
43310000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-27+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ;
à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ;
le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). - Instance de recours
-
Tribunal Administratif de Toulon
description Objet du marché
Location d'engins
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Location d engins destinés aux travaux en hauteur Actif expand_more
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02 Location d engins et d outils destinés aux travaux de voirie Actif expand_more
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folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur