Location d’engins avec ou sans opérateur sur le territoire de la DTCB
description Objet du marché
Location d’engins avec ou sans opérateur sur le territoire de la DTCB
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Voies Navigables de France - DTCB
- SIRET
- 13001779101412
- Adresse
- 1 chemin Jacques de Baerze, 21000 Dijon
- Contact
- Pôle commande publique
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description
Objet du marché
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- Référence
- 25_UTIVLS_ACLOCMAT
- Intitulé
- Location d’engins avec ou sans opérateur sur le territoire de la DTCB
- Description
- Location d’engins avec ou sans opérateur sur le territoire de la DTCB
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 60182000
- CPV additionnels
- 42410000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRC11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-31 à 17:00:00
- Nombre max de lots soumis
- 1
- Nombre max de lots attribués
- 1
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 180
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 4
view_agenda
Lots (4)
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- Lot LOT-0001
- ST Bourgogne — (300000 EUR)
- ST Bourgogne
- Lot LOT-0002
- ST Nivernais Yonne — (300000 EUR)
- ST Nivernais Yonne
- Lot LOT-0003
- ST Saône Loire — (300000 EUR)
- ST Saône Loire
- Lot LOT-0004
- ST Val de Loire Seine — (300000 EUR)
- ST Val de Loire Seine
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui ...
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
- Instance de recours
- Tribunal administratif de Dijon
view_agenda Allotissement (4 lots)
01 ST Bourgogne Actif expand_more
ST Bourgogne
02 ST Nivernais Yonne Actif expand_more
ST Nivernais Yonne
03 ST Saône Loire Actif expand_more
ST Saône Loire
04 ST Val de Loire Seine Actif expand_more
ST Val de Loire Seine
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur