Location d’engins avec ou sans opérateur sur le territoire de la DTCB
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Voies Navigables de France - DTCB
- SIRET
-
13001779101412
- Adresse
-
1 chemin Jacques-de-Baerze, 21000 Dijon
- Téléphone
-
0345341300
-
pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
26_STVLS_ACLOCMAT
- Intitulé
-
Location d’engins avec ou sans opérateur sur le territoire de la DTCB
- Description
-
Location d’engins avec ou sans opérateur sur le territoire de la DTCB
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60182000
- CPV additionnels
-
43300000, 34920000, 42410000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRC11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-28+01:00 à 17:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
8
- Nombre max de lots attribués
-
8
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
description Objet du marché
Location d’engins avec ou sans opérateur sur le territoire de la DTCB
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Lot 8 : ST Val de Loire seine - Location avec chauffeur
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur