LOCATION D'ENGINS DE DAMAGE NEUFS POUR LES RÉGIES DE PRA-LOUP UBAYE 04 ET VAL D'ALLOS 04
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026DAMRPLURVA04
- Intitulé
-
LOCATION D'ENGINS DE DAMAGE NEUFS POUR LES RÉGIES DE PRA-LOUP UBAYE 04 ET VAL D'ALLOS 04
- Description
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La présente consultation concerne la location de trois engins de damage neufs pour les régies Pra-Loup Ubaye 04 et Val d'Allos 04 :
- Un engin de damage équipé d'un treuil ;
- Un engin de damage standard ;
- Un engin de damage de type snowpark.
Les prestations comprennent la reprise de trois engins de damage.
Les candidats devront également répondre à deux prestations supplémentaires éventuelles obligatoires : fourniture et installation d'un équipement hydraulique frontal HP (PSE1) / fourniture d'une turbofraise frontale (PSE2).
Les candidats pourront répondre à une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSE3) : système de découplage rapide. - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34143000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL01
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-04+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2-Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014
4-Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5-Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'État du 9 février 2018 (n°404982)
6-Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 30 juin 2017 (n° 398445)
description Objet du marché
La présente consultation concerne la location de trois engins de damage neufs pour les régies Pra-Loup Ubaye 04 et Val d'Allos 04 :
- Un engin de damage équipé d'un treuil ;
- Un engin de damage standard ;
- Un engin de damage de type snowpark.
Les prestations comprennent la reprise de trois engins de damage.
Les candidats devront également répondre à deux prestations supplémentaires éventuelles obligatoires : fourniture et installation d'un équipement hydraulique frontal HP (PSE1) / fourniture d'une turbofraise frontale (PSE2).
Les candidats pourront répondre à une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSE3) : système de découplage rapide.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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01 LOCATION D'ENGINS DE DAMAGE NEUFS POUR LES RÉGIES DE PRA-LOUP UBAYE 04 ET VAL D'ALLOS 04 Actif expand_more
Location de trois engins de damage neufs pour les régies Pra-Loup Ubaye 04 et Val d'Allos 04 :
- Un engin de damage équipé d'un treuil ;
- Un engin de damage standard ;
- Un engin de damage de type snowpark.
Les prestations comprennent la reprise de trois engins de damage.
Les candidats devront également répondre à deux prestations supplémentaires éventuelles obligatoires : fourniture et installa…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur