LOCATION DE BENNES A ORDURES MENAGERES 19 ET 26 TONNES
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté de Communes Coeur du Var (83)
- SIRET
-
24830055000030
- Adresse
-
332, Rue du Docteur Jean-Paul LAFONT, 83340 Le Luc en Provence
- Téléphone
-
+33 498104370
-
commandepublique@coeurduvar.com
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
LOCATION DE BENNES A ORDURES MENAGERES 19 ET 26 TONNES
- Description
-
Location, de courte durée et sans chauffeur, de bennes à ordures ménagères pour la Communauté de Communes Coeur du Var.
La présente consultation est passée suivant un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 du CCP. - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34144511
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2027-01-07+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Le recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée
- Le référé précontractuel : jusqu’à la signature du marché
- Le référé contractuel : application de l’article R551-7 du Code justice administrative
- Le recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées - Instance de recours
-
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
description Objet du marché
Location, de courte durée et sans chauffeur, de bennes à ordures ménagères pour la Communauté de Communes Coeur du Var.
La présente consultation est passée suivant un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 du CCP.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Location de bennes à ordures ménagères 19 tonnes Actif expand_more
Les bennes à ordures ménagères (BOM) louées sont de type 19 tonnes.
Conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s’inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 220 000 € HT sur la durée totale du marché.
02 Location de bennes à ordures ménagères 26 tonnes Actif expand_more
Les bennes à ordures ménagères (BOM) louées sont de type 26 tonnes.
Conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s’inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 160 000 € HT sur la durée totale du marché.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur