Location de cabines de toilettes autonomes chimiques et sèches et leurs services associés pour la région Centre Val de Loire
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
INRAP
- SIRET
-
18009226400225
- Adresse
-
121 rue d'Alésia, 75685 Paris
- Téléphone
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0140088045
-
service-marches-publics@inrap.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Type d'acheteur
-
Cga
- Activité principale
-
Rcr
description
Objet du marché
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- Référence
-
006FR2026
- Intitulé
-
Location de cabines de toilettes autonomes chimiques et sèches et leurs services associés pour la région Centre Val de Loire
- Description
-
Le présent marché concerne la location de cabines de toilettes autonomes sèches et chimiques, le tout comprenant l’ensemble des services associés et les transferts de ces matériels sur les chantiers archéologiques de l’Inrap.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34221000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR101
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-31+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
0
- Nombre max de lots attribués
-
0
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
9 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d’envoi de la notification du courrier l’informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative).
Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l’accomplissement de mesures de publicités appropriée.
La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l’article R 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d’un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du présent courrierInstance chargée des voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris
courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr ; tel : 01 44 59 44 00
Service habilité à communiquer des informations relatives aux voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris
courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr ; tel : 01 44 59 44 00
description Objet du marché
Le présent marché concerne la location de cabines de toilettes autonomes sèches et chimiques, le tout comprenant l’ensemble des services associés et les transferts de ces matériels sur les chantiers archéologiques de l’Inrap.
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Lot 1: Toilettes autonomes chimiques pour la région Centre-Val-de-Loire Actif expand_more
Lot 1: Toilettes autonomes chimiques pour la région Centre-Val-de-Loire
02 Lot 2 : Toilettes autonomes sèches pour la région Centre-Val-de-Loire Actif expand_more
Lot 2 : Toilettes autonomes sèches pour la région Centre-Val-de-Loire
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Dossier de Consultation des Entreprises
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