LOCATION DE VEHICULES DE COLLECTE D'ORDURES MENAGERES
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté de Communes Coeur du Var (83)
- SIRET
-
24830055000030
- Adresse
-
Quartier Précoumin - Route de Toulon, 83340 Le Luc en Provence
- Téléphone
-
+33 498104370
-
commandepublique@coeurduvar.com
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
LOCATION DE VEHICULES DE COLLECTE D'ORDURES MENAGERES
- Description
-
Location, de courte durée et sans chauffeur, de véhicules de collecte des ordures ménagères pour la Communauté de Communes Coeur du Var.
La présente consultation est passée suivant un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 du CCP. - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34144510
- CPV additionnels
-
34144511
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-08-24+02:00 à 10:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Le recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée
- Le référé précontractuel : jusqu’à la signature du marché
- Le référé contractuel : application de l’article R551-7 du Code justice administrative
- Le recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées - Instance de recours
-
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
description Objet du marché
Location, de courte durée et sans chauffeur, de véhicules de collecte des ordures ménagères pour la Communauté de Communes Coeur du Var.
La présente consultation est passée suivant un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 du CCP.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Location de bennes à ordures ménagères Actif expand_more
Les bennes à ordures ménagères (BOM) louées sont de type 12, 19 et 26 tonnes.
Conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s’inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 500 000 € HT sur la durée totale du marché.
02 Location de grues 26 tonnes Actif expand_more
Les véhicules loués sont de type BOM GRUE 26T et Châssis 26T GRUE avec bras à potence variable.
Conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s’inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 500 000 € HT sur la durée totale du marché.
03 Location de mini-bennes à ordures ménagères Actif expand_more
Les mini-bennes à ordures ménagères (MBOM) louées sont de type 3.5 tonnes.
Conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s’inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 250 000 € HT sur la durée totale du marché.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur