Bâtiments dédiés à la petite enfance

Accord-cadre à bons de commande mono attributaire, sans remise en concurrence lors des commandes avec montant minimum annuel et montant maximum annuel suivant : Montant minimum annuel : 50 000 euros H.T Montant maximum annuel : 225 000 euros H.T.
Le Lot 3 porte sur 6 bâtiments, les superficies et les caractéristiques techniques figurent à l'Annexe A (Inventaire des sites).
L'annexe A est fournie à titre indicatif.
La nature des prestations à réaliser ainsi que leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) du lot 3.Le présent lot comporte une clause sociale d'insertion obligatoire dont les conditions de mise en oeuvre sont détaillées à l'article 5.3 du CCAP.