M5D0117DE - SUIVI POST-EXPLOITATION DE L'INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX (ISDND) DE CASTRIES
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Montpellier Méditerranée Métropole
- SIRET
-
64890
- Adresse
-
Hôtel de la Métropole, 34961 Montpellier
- Contact
-
DELAFOSSE Michaël
- Téléphone
-
0467136000
-
marches-publics@montpellier.fr
- Profil acheteur
- https://www.agysoft.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
M5D0117DE
- Intitulé
-
M5D0117DE - SUIVI POST-EXPLOITATION DE L'INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX (ISDND) DE CASTRIES
- Description
-
La présente consultation concerne le SUIVI POST-EXPLOITATION DE L'INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX (ISDND) DE CASTRIES.
L'accord-cadre composite avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Pour tous les lots, les prix sont mixtes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Une partie des prestations du lot 2 sera rémunérée aux quantités réellement exécutées (prestations obligatoires-variables).
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90530000
- CPV additionnels
-
90530000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ13
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-27+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
36 mois
description Objet du marché
La présente consultation concerne le SUIVI POST-EXPLOITATION DE L'INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX (ISDND) DE CASTRIES.
L'accord-cadre composite avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Pour tous les lots, les prix sont mixtes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Une partie des prestations du lot 2 sera rémunérée aux quantités réellement exécutées (prestations obligatoires-variables).
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur