Maintenance des installations des différents sites de la CPAM de Haute-Savoie
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
CPAM de Haute-Savoie
- SIRET
-
77653156800025
- Adresse
-
2 rue Robert Schuman, 74984 Annecy Cedex 9
- Téléphone
-
0450886135
-
cellule.marches.cpam-haute-savoie@assurance-maladie.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/
- Type d'acheteur
-
Entreprise publique
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
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- Référence
-
Marché 01.2026
- Intitulé
-
Maintenance des installations des différents sites de la CPAM de Haute-Savoie
- Description
-
Le marché a pour objet la fourniture de prestations de maintenance sur les installations des différents sites de la CPAM de Haute-Savoie.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
50700000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK28
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-04+01:00 à 16:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
8
- Nombre max de lots attribués
-
8
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
En cas de litige, les parties contractantes peuvent recourir à l’arbitrage tel qu’il est réglé par le livre IV du NCPC (article 15 de l’arrêté du 16 juin 2008 portant réglementation des marchés des organismes de sécurité sociale).
En cas de contentieux, le tribunal compétent sera le Tribunal Judiciaire d’Annecy - 51 rue Sommeiller - BP 2321 - 74011 ANNECY CEDEX.
description Objet du marché
Maintenance des installations des différents sites de la CPAM de Haute-Savoie
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view_agenda Allotissement (8 lots)
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08 Lot 8 - Incendie Actif expand_more
Maintenance des installations incendie
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur