MAINTENANCE DES SITES TNT DES ALPES-MARITIMES

La présente consultation a pour objet la maintenance des sites TNT des Alpes-Maritimes.

La description des prestations et leurs spécifications techniques, est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Les délais d'exécution des prestations sont ceux sur lesquels le titulaire s'est engagé dans son offre. A défaut, les délais maximums indiqués au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) s'appliquent.

La technique d'achat est un accord-cadre mono-attributaire mixte :
- Il s'exécute principalement par l'émission de bons de commande pour les sites indiquées dans le BPU sur la base des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du titulaire.
- Il peut également s'exécuter par la conclusion de marchés subséquents pour l'ajout éventuel de nouveaux sites à maintenir, appartenant à d'autres collectivités et qui seraient transférés au SICTIAM (article 2.2 du CCTP).

Le montant maximum des commandes pour la durée totale d'exécution de l'accord-cadre, reconductions comprises, est de 160 000 euros hors taxes.

Le marché n'est pas décomposé en lots. Le SICTIAM ne peut allotir géographiquement ou techniquement le présent marché sauf à rendre techniquement difficile et financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. En effet, les prestations doivent nécessairement être assurées de manière homogène par un prestataire unique.

Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification, pour une durée ferme de 12 mois. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse. Dans les 3 mois précédant la fin de chaque période de validité du marché, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du marché.