Maintenance des systèmes de sécurité incendie.

La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne les établissements parties suivants : Groupement hospitalier Portes de Provence, CH d'Ardèche Méridionale, CH Privas Ardèche, CH de Villeneuve de Berg, CH des Cévennes Ardéchoises, CH de Bourg-Saint-Andéol-Viviers, Ehpad Les Cèdres, CH Nyons, CH de Buis-les-Baronnies, CH de Vallon Pont d'Arc. --- Le marché est un marché composite (ordinaire et accord-cadre à bons de commande) : -Une partie forfaitaire (DPGF) qui concerne la maintenance préventive, curative et le remplacement des éléments à durée de vie limité. -Une partie accord-cadre à bon de commande (BPU) et à marchés subséquents pour la mise en place de stock de sécurité et les prestations de maintenance hors forfait, elle est soumise aux dispositions des articles R2121-8, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est sans minimum mais avec un maximum de : - Pour le lot 1 : 150 000 euro(s) HT sur la durée du marché. - Pour le lot 2 : 150 000 euro(s) HT sur la durée du marché