Maintenance du système de pompage du parc public des ateliers, de l'entretien du dégrilleur du canal de crapone
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Ville d'Arles
- SIRET
-
12157
- Adresse
-
Hôtel de ville, 13637 Arles
- Contact
-
de Carolis Patrick
- Téléphone
-
0490493636
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
25FS-COP-0842-L
- Intitulé
-
Maintenance du système de pompage du parc public des ateliers, de l'entretien du dégrilleur du canal de crapone
- Description
-
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code), appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.
Marchés unique, en accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de services et fournitures (en cas de remplacement de pièces), sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT pour chaque période de marché, comprenant une partie réalisée à bon de commandes selon les dispositions des articles R2162-13 & 14 du Code et une autre partie (essentiellement fourniture en cas de remplacement de pièces) à marchés subséquents selon les conditions des articles R2162-7 à 9 du Code. Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale de 1 an.
La valeur totale estimée indiquée (en euro(s) HT) ci-dessous correspond au montant maximum, pour la durée maximale du marché (période initiale et reconductions comprises) - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
50511000
- CPV additionnels
-
50511000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-23+01:00 à 16:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
5 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
-Référé précontractuel dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre.
-Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE
-Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE
Cf. le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
description Objet du marché
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code), appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.
Marchés unique, en accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de services et fournitures (en cas de remplacement de pièces), sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT pour chaque période de marché, comprenant une partie réalisée à bon de commandes selon les dispositions des articles R2162-13 & 14 du Code et une autre partie (essentiellement fourniture en cas de remplacement de pièces) à marchés subséquents selon les conditions des articles R2162-7 à 9 du Code. Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale de 1 an.
La valeur totale estimée indiquée (en euro(s) HT) ci-dessous correspond au montant maximum, pour la durée maximale du marché (période initiale et reconductions comprises)
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00 Maintenance du système de pompage du parc public des ateliers, de l'entretien du dégrilleur du canal de crapone Actif expand_more
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code), appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.
Marchés unique, en accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de services et fournitures (en cas de remplacement de pièces), sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 e…
01 Maintenance du système de pompage du parc public des ateliers, de l'entretien du dégrilleur du canal de crapone Actif expand_more
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code), appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.
Marchés unique, en accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de services et fournitures (en cas de remplacement de pièces), sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 e…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur