Maintenance et dépannage des appareils mécaniques de transport sur les sites du Département, du SDIS et des collèges
article Avis de marché complet
description
Objet du marché
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- Référence
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2026-DBPE-0002
- Intitulé
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Maintenance et dépannage des appareils mécaniques de transport sur les sites du Département, du SDIS et des collèges
- Description
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Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires - Nature du marché
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Services
- CPV principal
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50710000
- CPV additionnels
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50710000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
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FRK14
gavel
Procédure
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- Type de procédure
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Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
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2026-03-02+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
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4 mois
- Facturation électronique
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Obligatoire
- Conditions d'exécution
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Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: www.telerecours.fr
description Objet du marché
Maintenance et dépannage des appareils mécaniques de transport sur les sites du Département, du SDIS et des collèges
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Sites du Département et du SDIS Actif expand_more
Sites du Département (hors collèges) et du SDIS
02 Sites des collèges Actif expand_more
Sites des collèges
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Dossier de Consultation des Entreprises
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