Maintenance et dépannage des pompes de relevage dans les bâtiments départementaux (hors collèges)
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu à compter du 23/03/2026 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date) pour une durée de 4 ans
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Département du Doubs
- SIRET
- 52109
- Adresse
- Hôtel du Département, 25031 Besancon Cedex
- Contact
- BOUQUIN Christine
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2026DPL0002
- Intitulé
- Maintenance et dépannage des pompes de relevage dans les bâtiments départementaux (hors collèges)
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 23/03/2026 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date) pour une durée de 4 ans
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 50324200
- CPV additionnels
- 50324200
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRC21
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-09+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Durée du marché
- 48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. ...
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Maintenance et dépannage des pompes de relevage dans les bâtiments départementaux (hors collèges) Actif expand_more
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu à compter du 23/03/2026 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date) pour une durée de 4 ans
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur