Maintenance et exploitation des Espaces Aquatiques de la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval
description Objet du marché
Maintenance et exploitation des Espaces Aquatiques de la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval
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account_balance Acheteur
- Nom
- Communauté de Communes Châteaubriant Derval (44)
- SIRET
- 20007272600017
- Adresse
- 5 rue Gabriel Delatour B.P. 203, 44146 CHATEAUBRIANT
- Téléphone
- +33 228040633
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description
Objet du marché
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- Référence
- 26-03
- Intitulé
- Maintenance et exploitation des Espaces Aquatiques de la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval
- Description
- Maintenance et exploitation des Espaces Aquatiques de la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 50000000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-23+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 180
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 5
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant ...
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Instance de recours
- Tribunal Administratif de Nantes
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Maintenance et exploitation des Espaces Aquatiques de la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval Actif expand_more
prestation complète d’exploitation de maintenance qui est attendue puisque ce marché doit permettre d’assurer la gestion de la performance énergétique des équipements de génie climatique et de traitement d’eau, l’exploitation et l’amélioration des installations, la mise en place d’actions nécessaires à l’entretien, le dépannage et enfin le renouvellement des équipements.
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