Maintenance et remplacement des transporteurs pour le refiom - Relance
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
- SIRET
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88327
- Adresse
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Place des Halles, 28000 Chartres
- Contact
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HERMELINE Anthony
- Téléphone
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0237369827
-
marches.publics@cc-tv.fr
- Type d'acheteur
-
Pub-undert-la
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
26S004
- Intitulé
-
Maintenance et remplacement des transporteurs pour le refiom - Relance
- Description
-
Il s'agit d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire.
Le marché est conclu pour une période allant de sa date de notification à l'admission/réception de l'ensemble des prestations.
La notification du marché vaut commande des fournitures.
Les délais d'intervention sont précisés au CCTP. Les travaux s'effectueront lors de l'arrêt technique programmé de 2027. L'acheteur émettra un ordre de service précisant les dates précises/le planning d'intervention. Le délai de prévenance pour cet ordre de service sera de 2 mois minimum - Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
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42417000
- CPV additionnels
-
45259900
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRB02
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-30+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
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6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
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Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
- Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
description Objet du marché
Il s'agit d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire.
Le marché est conclu pour une période allant de sa date de notification à l'admission/réception de l'ensemble des prestations.
La notification du marché vaut commande des fournitures.
Les délais d'intervention sont précisés au CCTP. Les travaux s'effectueront lors de l'arrêt technique programmé de 2027. L'acheteur émettra un ordre de service précisant les dates précises/le planning d'intervention. Le délai de prévenance pour cet ordre de service sera de 2 mois minimum
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Remplacement du transporteur refiom T6310 Actif expand_more
Remplacement du transporteur refiom T6310
02 Maintenance majeure des transporteurs refiom T1395 et T2395 Actif expand_more
Maintenance majeure des transporteurs refiom T1395 et T2395
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