MAINTENANCE INDUSTRIELLE DES OUVRAGES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES PRIMAIRES
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
La valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre, reconductions comprises
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Communauté d'Agglomération de La Rochelle
- SIRET
- 50974
- Adresse
- 6 rue Saint-Michel - Cs 41287, 17086 La Rochelle
- Contact
- Fountaine Jean-François
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2026.TX.EPL.0043
- Intitulé
- MAINTENANCE INDUSTRIELLE DES OUVRAGES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES PRIMAIRES
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre, reconductions comprises Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prest...
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
La valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre, reconductions comprises
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) - Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 50510000
- CPV additionnels
- 50510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRI32
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-05-11+02:00 à 17:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Durée du marché
- 24 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé préc...
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
view_agenda Allotissement (1 lots)
00 MAINTENANCE INDUSTRIELLE DES OUVRAGES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES PRIMAIRES Actif expand_more
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
La valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre, reconductions comprises
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur