Maintenance opérationnelle du système de récupération des données, de calcul des données dérivées et de mise à disposition.

Il s’agit d’un accord cadre mixte mono-attributaire exécutée soit :
- par l’émission de bons de commande, lorsque l’accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles des prestations dans le CCTP;
- par la conclusion de marchés subséquents, lorsque l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles des prestations.
La description des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du lot 2.