Maintenance préventive et curative des portes coupe-feu des établissements du GHT Léman Mont-Blanc
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
- SIRET
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26740084400085
- Adresse
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558 ROUTE DE FINDROL, BP 20500 CONTAMINE-SUR-ARVE
- Téléphone
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0450822429
-
Achats_publics_GHT@ch-alpes-leman.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
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- Référence
-
GHT_mntce_portes_CF
- Intitulé
-
Maintenance préventive et curative des portes coupe-feu des établissements du GHT Léman Mont-Blanc
- Description
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Maintenance préventive et curative des portes coupe-feu des établissements du GHT Léman Mont-Blanc. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et/ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre avec maximum à bons de commande.
- Nature du marché
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Services
- CPV principal
-
50000000
- CPV additionnels
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44221220
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK28
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-02-16+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
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Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
description Objet du marché
Maintenance préventive et curative des portes coupe-feu des établissements du GHT Léman Mont-Blanc
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Maintenance préventive et curative des portes coupe-feu des établissements du GHT Léman Mont-Blanc Actif expand_more
Maintenance préventive et curative des portes coupe-feu des établissements du GHT Léman Mont-Blanc
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur