Maintien en condition opérationnelle des hélicoptères FENNEC de l’Armée de l’Air et de l’Espace et de DGA Essais en vol, et prestations associées

Le marché a pour objet le maintien en condition opérationnelle (MCO) des Hélicoptères FENNEC de l’armée de l’Air et de l’Espace et de DGA essais en vol, et prestations associées. Le parc à soutenir se compose de 40 aéronefs pour l’AAE et 3 aéronefs pour DGA EV.
Les principales prestations à réaliser sont les suivantes :
‐ des tâches du Gestion de Maintien de Navigabilité ;
‐ l’Assistance Technique Centrale (ATC) et l’Assistance Technique sur Site (ATS) ;
‐ la fourniture des rechanges, consommables et ingrédients ;
‐ la maintenance des aéronefs (hors moteurs) y compris leur système mission ;
‐ la gestion des Faits Techniques ;
‐ la gestion des obsolescences ;
‐ la formation des utilisateurs ;
‐ autres prestations de soutien technique et logistique.
Le présent marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-1, L. 2324-3, R. 2324-1, R. 2324-3, R. 2361-1, R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique.
Le marché comprend à la fois des prestations forfaitaires, des prestations à flux et des prestations susceptibles d’être commandées par bons de commande en application de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique. Prestations sur provision :
En application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique, le marché pouvant présenter des aléas techniques importants, il comportera une part de fournitures et services qui n’ont pas pu être définis avec précision dans le marché public initial.