MAITRISE D'OEUVRE (MOE) POUR LA RÉNOVATION DU GROUPE SCOLAIRE JEAN ROSTAND
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://vert-saint-denis.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026PI06
- Intitulé
-
MAITRISE D'OEUVRE (MOE) POUR LA RÉNOVATION DU GROUPE SCOLAIRE JEAN ROSTAND
- Description
-
Le marché a pour objet une mission de maîtrise d'oeuvre (MOE) pour la rénovation du groupe scolaire Jean Rostand à Vert-Saint-Denis.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71200000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR102
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-08+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont
les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de
justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les
délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision
administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les
2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut
plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
description Objet du marché
Le marché a pour objet une mission de maîtrise d'oeuvre (MOE) pour la rénovation du groupe scolaire Jean Rostand à Vert-Saint-Denis.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Maîtrise d'oeuvre (MOE) pour la rénovation du groupe scolaire Jean Rostand Actif expand_more
Le marché a pour objet une mission de maîtrise d'oeuvre (MOE) pour la rénovation du groupe scolaire Jean Rostand à VERT-SAINT-DENIS.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
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