Maitrise d'oeuvre portant sur des opérations de travaux hydrauliques d'eau potable et d'assainissement sur l'ensemble du territoire de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (91)

L'accord-cadre a pour objet des missions de maitrise d'oeuvre (MOE) et d'assistance pour des opérations de travaux hydrauliques en eau et assainissement : création, extension et réhabilitation de réseaux de distribution, de collecte et de transport, et les ouvrages associés, sur l'ensemble du périmètre de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde.
Les missions de maitrise d'oeuvre incluent la conception, la planification, le suivi et la réception des travaux, ainsi que la coordination avec les différents intervenants du projet (mission OPC).
Les prestations seront rémunérées au travers des marchés subséquents et des bons de commande.
Missions confiées au travers des marchés subséquents : Les missions de maitrise d'oeuvre, telles que définies aux articles 2.1 à 2.7 du CCTP, seront confiées au titulaire de l'accord-cadre via la passation de marchés subséquents.
Missions confiées au travers des bons de commande : L'accord-cadre comporte également des missions complémentaires telles que définies à l'article 2.8 du CCTP. Celles-ci seront confiées au titulaire de l'accord-cadre via la passation de bons de commande